Un médecin peut-il renvoyer un patient de sa consultation au motif qu’il ne fait pas partie de sa clientèle habituelle ?

Le Concours Médical

Un médecin généraliste a fait l’objet d’une plainte à l’Ordre à l’initiative du père d’un adolescent, alors âgé de 16 ans, qui s’était rendu seul à la consultation de ce médecin et qui aurait attendu 3 heures avant que le praticien ne lui dise qu’il ne le recevrait pas dès lors qu’il n’était pas son patient habituel. Ce père reprochait à ce médecin généraliste une non assistance à personne en danger à l’égard de son fils qui, la nuit précédente, avait été pris de nausées et de vomissements alors qu’il y avait des traces de sang dans ses selles.

Pour sa défense, ce médecin soutenait que durant cette matinée il avait dû faire face à un afflux de patients venant de patientèles de médecins défaillants, indisponibles et non remplacés, créant une situation à la limite du gérable. Concernant plus précisément cet adolescent, malgré le caractère d’urgence signalé par le père, ce médecin devait rappeler que ce garçon est venu seul à son cabinet et qu’il ne semblait pas présenter une situation médicale critique.

Dans une décision du 30 octobre 2007, la Chambre disciplinaire de première instance de l’Ordre des médecins d’Ile de France devait rejeter cette plainte en considérant que ce médecin a interrogé ce jeune garçon, que des réponses de l’intéressé et du fait qu’il était venu seul, ce médecin était fondé à penser qu’il ne se trouvait pas confronté à une urgence. Une augmentation de la charge de travail du fait de l’absence de confrères, ainsi que les réponses du patient sur ses symptômes et le fait qu’il se soit rendu seul à la consultation pouvait conduire ce médecin à le renvoyer vers son médecin traitant.